L’assemblée Générale de Mémoire 2000 aura lieu le

LUNDI 7 DECEMBRE 2015
à 19 heures 30
à La « Grenouille bleue »
48 rue Balard – 75015 Paris.

ORDRE DU JOUR
1°) Rapport Moral
2°) Rapport Financier
3°) Projet de résolution du Président

En pièces jointes vous trouverez :
– Le projet de résolution du Président qui sera proposé au vote.
– Les documents à consulter pour  compléter votre information sur cette résolution.

CLIQUEZ SUR CHACUN DES LIENS POUR ACCEDER AU DOCUMENT:

• Editorial du Président de Mémoire 2000: Les effets d’annonce
• Projet de loi TAUBIRA portant application des mesures relatives à la justice du XXIème siècle (JUSX1515639L)
• Loi GAYSSOT du 14 juillet 1990
• Article 4 de la Convention Internationale de 1965
• Décision du Conseil Constitutionnel du 28 février 2012
• Décision n° 2015-492 QPC du 16 octobre 2015
• Déclaration des droits de l’humanité
• PROPOSITION DE LOI tendant à la suppression du mot « race » de notre législation 
• U.E novembre 2008 : lutte contre certaines formes et manifestations de racisme et de xénophobie au moyen du droit pénal
• LP320: Bernard Jouanneau
• LICRA MRAP intervention REYNOUARD v2
• Communique de presse CEDH11112015